Accueil
Publications
-
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Arrêt n°S-2018-4015 - Exercices 2011 à 2013
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Comptes des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) - Comptes de la communauté d’universités et établissements (Comue)
Arrêt rectifié n° S-2018-3979 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Université Paris Cité - Exercices 2010-2011 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité - Exercices 2012-2014 Comptes de la communauté d’universités et établissement...
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune d'Abrest (Allier)
La préfète de l’Allier a saisi la chambre, à fin d’engager la procédure en vue de l’inscription d’office d’une dépense de 100 000 € relative à l’achat d’un terrain par la commune d’Abrest
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier intercommunal Pôle Santé Sarthe et Loir (Sarthe)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du centre hospitalier intercommunal Pôle Santé Sarthe et Loir (PSSL) pour les exercices 2012 à 2016. La situation financière du PSSL, qui était déjà préoccupante en 2012, peut être qualifiée d’in...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Châteaubourg (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 21 décembre 2018 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Châteaubourg (Ille-et-Vilaine), pour les exercices 2011 et suivants. Elle a publié récemment d’autres rapports relatifs à des communes de même strate géographique (5 000 – 10 000 habitants) ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BRETAGNE -
Collège Paul Bert à Drancy (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2018-0030 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2012
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département du Val-de-Marne
Jugement des comptes n° 2018-0031 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2015
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2018-0032 J du 21 décembre 2018 - Exercices 2012 à 2014
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)
Jugement des comptes n° 2018-0033 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2014
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Drancy (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2018-0034 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2013
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE