Accueil
Publications
-
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Jugement des comptes des exercices 2008 à 2012
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération (Loire)
Jugement des comptes pour les exercices 2013 et 2014
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Chambre d'agriculture de région Alsace
Arrêt n° S-2017-4074 - Exercice 2014
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture de la Creuse (Creuse)
Arrêt n° S-2017-4075 - Exercices 2010 à 2014
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Chambre d'agriculture de région du Nord-Pas-de-Calais
Arrêt n°S-2017-4056 - Exercices 2011 à 2013
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion de l’association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) pour les exercices 2010 à 2015. Ses observations portent sur la gouvernance, les relations avec les financeurs, l’activité, la fiabilité des co...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (Hautes-Pyrénées)
Examen de la gestion de l'association Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (HPTE) pour les exercices 2009 à 2016.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Rapport d'observations définitives - sans réponse à ce jour. La commune de Cagnes-sur-Mer (47 811 habitants), renommée pour son attractivité touristique, est la cinquième ville du département des Alpes-Maritimes. Commune membre de la métropole Nice-Côte d’Azur, créée le 31 décembre 2011, ses compé...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Etablissement public de coopération culturelle - Pôle International de la Préhistoire - Les Eyzies de Tayac (Dordogne)
Le contrôle a été effectué au titre du programme de la chambre dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes portant sur les politiques en faveur du tourisme.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (Vienne)
Le centre hospitalier universitaire de Poitiers est l’établissement de recours régional de l’ex-région Poitou-Charentes. Il a récemment assumé deux fusions réussies, l’une avec le centre hospitalier de Lusignan le 1er janvier 2013 et l’autre avec le centre hospitalier de Montmorillon le 1er janvier ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE