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Publications
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Commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Jugement des comptes de 2011 à 2015
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Aix-les-Bains (Savoie)
Jugement des comptes de l'exercice 2012
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Jugement des comptes des exercices 2008 à 2012
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération (Loire)
Jugement des comptes pour les exercices 2013 et 2014
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Chambre d'agriculture de région Alsace
Arrêt n° S-2017-4074 - Exercice 2014
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture de la Creuse (Creuse)
Arrêt n° S-2017-4075 - Exercices 2010 à 2014
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COUR DES COMPTES -
Chambre d'agriculture de région du Nord-Pas-de-Calais
Arrêt n°S-2017-4056 - Exercices 2011 à 2013
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COUR DES COMPTES -
Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion de l’association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) pour les exercices 2010 à 2015. Ses observations portent sur la gouvernance, les relations avec les financeurs, l’activité, la fiabilité des co...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (Hautes-Pyrénées)
Examen de la gestion de l'association Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (HPTE) pour les exercices 2009 à 2016.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Rapport d'observations définitives - sans réponse à ce jour. La commune de Cagnes-sur-Mer (47 811 habitants), renommée pour son attractivité touristique, est la cinquième ville du département des Alpes-Maritimes. Commune membre de la métropole Nice-Côte d’Azur, créée le 31 décembre 2011, ses compé...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR