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Association Autisme en Île-de-France (Paris, Seine-et-Marne, Val-de-Marne, Yvelines)
Association régie par la loi de 1901, Autisme en Île-de-France (AeIDF) prend en charge les adultes et enfants atteints de troubles du spectre autistique et propose un appui aux aidants familiaux. Dotée d’un budget d’environ 27 M€ et d’un effectif de 387 équivalents temps plein, l’association gère un...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
La politique en direction des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme
La Cour a évalué la politique publique en direction des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA), à la demande du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale. Les TSA, dont le taux de prévalence atteint environ 1% de la population, sont...
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COUR DES COMPTES -
Institut médico-éducatif L'Estuaire à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Établissement public de santé mentale (EPSM) de la Sarthe à Allonnes (Sarthe)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de l’établissement public de santé mentale (EPSM) de la Sarthe depuis l’exercice 2011. Après la constatation en 2012 d’un fort déficit du compte principal, l’EPSM s’est engagé volontairement dan...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Association Adapei-Aria de Vendée
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de l’association ADAPEI-ARIA de Vendée, de 2019 à la période la plus récente. Lors du précédent contrôle en 2018, cinq recommandations avaient été formulées, aucune n’a été entièrement mise en œuvre. La chambre for...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération de la baie de Somme (Somme)
La communauté d’agglomération de la Baie de Somme (CABS) a été créée le 1er janvier 2017. Issue de la fusion des communautés de communes de l’Abbevillois, de la Baie de Somme Sud et de la région d’Hallencourt, elle rassemble 43 communes et plus de 48 000 habitants.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Saint-Flour : l'accueil des élèves dans les écoles primaires publiques (Cantal)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques, au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2020 et suivants, de la commune de Saint-Flour.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier spécialisé Fondation Vallée (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la gestion, des exercices 2016 et suivants, de cet établissement public hospitalier spécialisé en pédopsychiatrie et implanté dans le secteur Ouest du Val-de-Marne. Lire "le rapport en bref"
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
L'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap
L’inclusion scolaire vise à assurer une scolarisation de qualité à tous les élèves par la prise en compte de leurs singularités et de leurs besoins éducatifs particuliers. Depuis la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 févri...
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COUR DES COMPTES -
L'Institut Le Val Mandé (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’Institut Le Val Mandé depuis 2014. Les travaux d’instruction se sont déroulés principalement en 2019. Le présent rapport ne porte donc aucune appréciation sur la gestion de la crise sanitaire par l’établisseme...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE