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Commune de Mallemoisson (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis de contrôle budgétaire 2025-0001, Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Lycée professionnel de Vauvenargues à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
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COUR DES COMPTES -
Lycée polyvalent de Vauvenargues à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
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COUR DES COMPTES -
Synthèse annuelle sur les suites données aux observations de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur, Campagne 2024
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations et observations de la juridiction par les organismes soumis à son contrôle. Il concerne 23 rapports d’observations définitives publiés en 2023 et satisfaisant aux disposi...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) - Avis de contrôle de conventions de marchés de collecte des déchets ménagers et de propreté urbaine
La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre public un avis concernant trois marchés de collecte des déchets ménagers et de propreté urbaine conclus par la métropole Aix-Marseille-Provence. Cet avis, produit à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône, porte sur les...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13) à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016-2021, la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13). Cet établissement public industriel et commercial exerce principalement une activité de transport de voyageurs par autocars. La cham...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III (Bouches-du-Rhône)
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Corbières-en-Provence (Alpes-de-Haute-Provence)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2011-2021, Corbières-en-Provence, commune de 1 400 habitants dans le département des Alpes-de-Haute-Provence. Après trois avis budgétaires entre 2018 et 2020 sans réelle réduction du déficit, la juridiction a ouve...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Gestion de fait présumée des deniers de l'Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Arrêt n° S-2022-1795
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COUR DES COMPTES -
Receveurs des impôts des Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence - Recette principale de Salon-de-Provence Sud (Bouches-du-Rhône)
Exercice 1995 (suites)
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COUR DES COMPTES