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34572 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Association des personnels de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg (Bas-Rhin)
Rapport d'observations définitives
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CRC GRAND EST -
Patrice Ros, nouveau vice-président de la chambre régionale des comptes Occitanie
Patrice Ros, conseiller référendaire de la Cour des comptes, a été installé le 24 mars 2022 en qualité de vice-président de la chambre régionale des comptes Occitanie. Il succède à Paule Guillot qui a pris sa retraite en début d’année.
CRC OCCITANIE -
Communiqué de presse de Cécile Daussin-Charpantier, présidente de la chambre régionale des comptes Bretagne
L’usage fait par une structure privée de deniers publics relève bien de la compétence de contrôle de la chambre régionale des comptes. La chambre régionale des comptes Bretagne a contrôlé l’association « Vivre à Brest » en 2021. Contestant la capacité de la chambre régionale des comptes...
CRC BRETAGNE -
La Cour des comptes et la Conférence des présidents d'université signent une convention de partenariat dans les domaines de la formation et de la recherche
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, et Manuel Tunon de Lara, Président de la Conférence des présidents d’université, ont signé le 30 septembre une convention de coopération engageant une démarche de coopération entre les deux institutions.
COUR DES COMPTES -
Histoire & patrimoine des chambres régionales des comptes La Réunion et Mayotte
Le siège administratif de la chambre régionale des comptes de La Réunion est localisé au centre-ville de Saint-Denis dans des bâtiments appartenant à l'État. Les deux bâtiments principaux sont le « château Lauratet », demeure de la fin du XVIIIème siècle, acquise en 1984 par l'État à M. Cazal,... -
Commune de Montbéliard (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Installation de Madame Florence Bonnafoux, présidente de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
SEANCE SOLENNELLE D’INSTALLATION LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES DE NOUVELLE-CALEDONIE INSTALLE SA NOUVELLE PRESIDENTE Florence Bonnafoux, conseillère référendaire de la Cour des comptes, nommée présidente de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie par décret du Président de ...
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
JEP 2019 - Missions et patrimoine d'une institution de contrôle : la chambre régionale des comptes a ouvert ses portes
Pour la première fois, la chambre régionale des comptes Grand Est, installée à Metz depuis 2016, ouvrait ses portes au public dans le cadre des Journées européennes du patrimoine 2019.
CRC GRAND EST -
L’indemnisation des arrêts de travail : mise au point du Premier président de la Cour des comptes
La Cour des comptes a rendu public hier son rapport 2024 sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. L’un des chapitres, qui a suscité un fort intérêt, a été mal compris sur un sujet particulièrement complexe : l’indemnisation des arrêts de travail pour maladie.
COUR DES COMPTES -
Christian Martin, nouveau président de la chambre régionale des comptes Île-de-France
Par décret du 17 octobre 2018, M. Christian Martin, conseiller maître à la Cour des comptes, a été nommé président de la chambre régionale des comptes Île-de-France et de la chambre territoriale des comptes Saint-Pierre et Miquelon où il succédera à M. Gérard Terrien.
CRC ÎLE-DE-FRANCE