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34572 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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TRIER PAR :
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Association amicale du personnel communal du Thuit-Signol (Eure)
Jugement de gestion de fait - Jugement confirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2018-4000 du 7 janvier 2019.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra) (Ardennes)
La chambre a publié le 7 juillet 2021 l'avis budgétaire n° 2021-0005 relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra), pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Départ du président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Participation de la chambre à la journée européenne du patrimoine du 17 septembre 2022
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes participera cette année aux journées européennes du patrimoine, le 17 septembre.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra) (Ardennes)
La chambre a publié le 6 novembre 2020 l'avis budgétaire relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra), pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Découvrez les coulisses de la Chambre régionale des comptes Grand Est à l'occasion des journées européennes du patrimoine
Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine, la chambre régionale des comptes Grand Est ouvre ses portes les 18 et 19 septembre 2021. À cette occasion, les visiteurs pourront aller à la rencontre de ses personnels et à la découverte de ses bâtiments.
CRC GRAND EST -
Association Amicale du personnel municipal de Metz et assimilés (Moselle)
Rapport d'observations définitives
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CRC GRAND EST -
Commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) - Gestion des dépenses de personnel
SYNTHESE La chambre a examiné la gestion de la ville de Marseille à partir de l’exercice 2012. Le présent rapport est consacré à la gestion des ressources humaines. Avec plus de 12 000 agents (équivalents temps plein), la ville est, après l’Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, le deuxi...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Journées européennes du patrimoine : rendez-vous à la chambre Auvergne-Rhône-Alpes le 21 septembre 2024
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes participera aux journées européennes du patrimoine, le samedi 21 septembre, en ouvrant ses portes de 9h30 à 16h30.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communiqué de presse de Cécile Daussin-Charpantier, présidente de la chambre régionale des comptes Bretagne
Dans le cadre d’un contrôle des comptes et de la gestion, seules les observations formulées à titre définitif par la chambre régionale des comptes engagent cette dernière et sont susceptibles d’être divulguées, dès lors qu’elles ont été présentées à l’assemblée délibérante de l’organisme contrôlé. ...
CRC BRETAGNE