13778 résultats pour “territoires”

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

Le GIP Musées de territoires finistériens a assuré la gestion du musée de l’ancienne abbaye de Landévennec, de l’écomusée des Monts d’Arrée et du musée de l’école rurale de Bretagne. Initialement gérés par le parc naturel régional d’Armorique, ces équipements l’ont été, jusqu’en 2018, par trois asso...

Le programme Territoires d’industrie a été lancé en 2018 par le gouvernement pour mettre en place un cadre coopératif de soutien à l’industrie hors des métropoles, autour des villes petites et moyennes et dans les zones rurales. Ces aires comptent de nombreuses entreprises ou unités de production, a...

La France se caractérise par un bon taux de diplômés du supérieur chez les 25-34 ans (49,4% contre 45,6 % en moyenne pour l’ensemble des pays de l’OCDE). Toutefois, en observant la répartition géographique de ce taux, on s’aperçoit qu’il existe encore des inégalités territoriales d’accès à l’enseign...

Née du regroupement de plusieurs directions de la Caisse des dépôts, la Banque des territoires (BdT) a pour objectif de rendre plus efficaces les actions de conseil, de financement et d'investissement en direction des acteurs publics locaux. Trois ans après sa création, la Cour a analysé les premier...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Sud Territoire concernant les exercices 2012 et suivants.

L’ensemble « Territoires » est composé de cinq entités juridiques régies par le droit privé. Le contrôle de la chambre a porté sur la société publique locale d’aménagement (SPLA) Territoires publics, le groupement d’employeurs, qui salarie les équipes opérationnelles de l’ensemble, et le Groupement ...

À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a enquêté sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT). Destinés à faciliter le développement d'actions de coopération entre établissements de santé, les GHT revêtent un caractère obligatoire et remplissent deu...

La Cour des comptes a rendu public, le 13 février 2015, un rapport particulier de juillet 2014 sur les trains d’équilibre du territoire (TET), gérés depuis 2010 dans le cadre d’une convention d’exploitation avec l’Etat et regroupés depuis 2012 sous l’appellation Intercités. En cohérence avec ses réc...