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Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) - Cahier 1 (La Réunion)
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) pour les exercices 2015 et suivants sur les compétences et la situation financière, ainsi que la réponse qui y a été apportée.
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CRC LA RÉUNION -
Syndicat mixte d'élimination des déchets du territoire d'Orient (SIEDMTO) (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal d'élimination des déchets ménagers du territoire d'Orient (SIEDMTO) pour les exercices 2014 et suivants. Le SIEDMTO assure la collecte et le traitement des déchets des ménages d'u...
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CRC GRAND EST -
Centre hospitalier de soins de longue durée Le Chênois (Territoire de Belfort)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de soins de longue durée le Chênois du Territoire de Belfort concernant les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes des Vosges du Sud (Territoire-de-Belfort)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes des Vosges du Sud concernant les exercices de 2015 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
La société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest) depuis 2014. Face à des quartiers marqués par la déshérence commerciale et des mono-activités, la Ville de Paris avait conf...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Régie Destination Ballon d'Alsace (Territoire de Belfort)
2e avis de contrôle budgétaire - n° 19-CB-22
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Régie destination Ballon d'Alsace (Territoire de Belfort)
Avis de contrôle budgétaire - n° 19.CB.09
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Les exonérations de charges sociales en faveur des territoires et des secteurs d'activité
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COUR DES COMPTES -
Établissement public administratif Territoire Ressource Arts et Culture à Échirolles (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public administratif Territoire, ressource, arts et culture Échirolles (EPA le TRACé). Cet établissement est entré en activité le 1er mars 2021. Il est né de la fusion des musé...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal de gestion du CES de Morvillars (Territoire de Belfort)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ