-
Agglomération du Choletais (Maine-et-Loire)
La situation financière actuelle de l’Agglomération du Choletais (AdC) est satisfaisante et n’appelle pas d’observation. La chambre relève toutefois que AdC n’a pas produit d’évaluation sur les conséquences futures de l’agrandissement de la communauté. En effet, avec l’intégration de nouvelles commu...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre hospitalier du Haut-Anjou (Mayenne)
Le centre hospitalier (CH) de Haut Anjou, qui a vu son assise bi-départementale confirmée par la construction du Pôle de Santé du Segréen, fait face, avec la mise en place de son groupement hospitalier de territoire (GHT) d’appartenance, à des défis majeurs de positionnement et d’organisation. Ce gr...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Établissement public foncier de la Vendée (Vendée)
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de l’établissement public foncier (EPF) de la Vendée pour les exercices 2012 à 2017. L’EPF de la Vendée a été créé en 2010 afin de contribuer à la construction de logements, notamment sociau...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Rapport annuel d'activité 2017 de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
L’activité de la chambre a été une nouvelle fois très soutenue en 2017. Par ses contrôles des comptes et de la gestion des collectivités territoriales et des organismes publics locaux, seule ou dans le cadre d’enquêtes communes avec les autres chambres régionales des comptes et la Cour des comptes a...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre hospitalier Paul Chapron de La Ferté-Bernard (Sarthe)
Le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens signé avec l’Etat le 12 septembre 2012, tout en confortant la vocation d’établissement généraliste de proximité du centre hospitalier (CH) de la Ferté-Bernard, met en exergue la nécessité de conduire, sur les cinq ans à venir, des actions fortes d...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a participé à une enquête nationale consacrée à la situation et à la perspective des finances publiques locales en 2022 publiée ce jour
La Cour des comptes et les chambres régionales des comptes publient le second fascicule de leur travail commun annuel consacré à la situation et aux perspectives des finances publiques locales en 2022. Les chambres régionales des comptes, dont la CRC Pays de Loire, ont participé à cette enquête pa...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations concernant la gestion de la politique du numérique très haut débit du Conseil départemental du Maine-et-Loire
Dès 2001, préoccupé par la desserte numérique de son territoire, le département de Maine-et-Loire a lancé le projet de construction d’une infrastructure de collecte et de desserte à haut débit baptisée « Maine-et-Loire Infrastructure au Service de l’Anjou » (Mélis@). Dès l’origine, le numérique a...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes du Pays de Chantonnay (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Chantonnay (Vendée) à compter de l’exercice 2015. Une communauté de communes faiblement intégrée malgré l’existence d’un projet de territoire ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et à l’examen de la gestion de la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée) pour la période 2012-2017. Depuis 2012, les statuts de la communauté ont été modifiés à huit reprises pour p...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Établissement de santé de Baugeois-Vallée (Maine-et-Loire)
L’établissement de santé de Baugeois Vallée (ESBV) est, avec 548 lits et places dont 390 d’EHPAD, un acteur indispensable au sein d’un territoire fragilisé. Il doit lutter régulièrement pour garantir la continuité de ses activités médicales. 2018 a ainsi été marquée par la fermeture pour plusieurs m...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE