1092 résultats pour “territoires”

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims à compter de l’exercice 2016. Le contrôle a porté sur la gouvernance et le pilotage stratégique dont le projet de construction, la fiabilité des comptes, la situation fin...

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune nouvelle de Val de Briey pour les exercices 2019 à 2023. En 2017, la fusion de 3 communes de Briey, Mance et Mancieulles a donné naissance à cette commune nouvelle rassemblant près de 8 300 habitants. Bien que ...

La Compagnie des transports strasbourgeois (CTS), société d'économie mixte locale jusqu'en juin 2019, est titulaire de la délégation du service public des transports en commun de l'Eurométropole de Strasbourg (EMS), autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire. À compter de cette date, l...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise (CASDDB) pour les exercices 2017 et suivants. Regroupant 60 communes et une population de 59 192 habitants, la CASDDB est l'intercommunalité la plus importante ...

La communauté de communes du Warndt est un établissement public de coopération intercommunale regroupant cinq communes de Moselle, totalisant environ 18 500 habitants, dont la commune de Creutzwald est la ville centre. La communauté poursuit malgré la modestie de ses moyens des objectifs ambitieux p...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (7 700 habitants), intercommunalité située en zone rurale, à l’est de Troyes, sur la période 2018 à 2023. Malgré les services qu’elle offre à la population et aux communes,...

À la suite d’une demande citoyenne, la chambre régionale des comptes Grand Est a examiné la politique de la collectivité européenne d’Alsace (CeA) en faveur du vélo, pour les exercices 2021 et suivants. La CeA a adopté un schéma directeur afin d’augmenter la part du vélo dans les déplacements du qu...

L'Eurodistrict Pamina est un groupement européen de coopération territoriale (GECT), doté de la personnalité morale de droit communautaire. Il rassemble des collectivités et leurs groupements situés dans les trois territoires du Palatinat du sud (PA), de la région Mitttlerer Oberrhein, désignant le ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier Saint-Charles de Commercy à compter de 2017. Labellisé hôpital de proximité depuis 2022, l’établissement contribue au maintien d’une offre sanitaire locale en complémentarité de sa vocation médico-s...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les politiques conduites par la ville et l’Eurométropole de Strasbourg entre 2018 et 2022 pour adapter le territoire au changement climatique. Le contrôle a porté sur la planification de l’adaptation, l’organisation de son pilotage, sa programmati...