1301 résultats pour “fours industriels européens four induction”

La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte ouvert E-log’in 4 (Moselle) pour les exercices 2018 et suivants. Le syndicat a été créé en 2014 dans le but de gérer la reconversion et l’aménagement de l’ancienne friche industrielle dite de l’Europort, pour le compte de six intercom...

La société colmarienne de chauffage urbain (SCCU), société d'économie mixte locale (SEML), est délégataire du service de chauffage urbain de la ville de Colmar. Son organisation industrielle et économique reste fondée sur le schéma contractuel mis en place durant les années 1980 à l'occasion de la c...

La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace-Moselle (SDEA Alsace-Moselle) pour les exercices 2016 à 2020. Le SDEA Alsace-Moselle gère tout ou partie du service public de l'eau potable, de l'assainissement, des eaux pluviales et le gran...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (CASDDV) au cours des exercices 2018 et suivants. Cette intercommunalité qui regroupe 77 communes et près de 74 000 habitants, a été créée le 1er janvier 201...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, à compter de l’exercice 2019, les comptes et la gestion du syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle Est. Ce syndicat assure le transport et le traitement des déchets ménagers d’un territoire de plus de 360 000 ...

La chambre régionale des comptes a contrôlé le groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Meuse » depuis 2017. Le groupement a été institué en 2000 et a pour mission d'accompagner le projet de centre industriel de stockage géologique Cigéo, actuellement en cours de procédure de demande d'autorisat...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les Hôpitaux civils de Colmar, troisième plus grand centre hospitalier de la collectivité européenne d'Alsace en nombre de lits après ceux de Strasbourg et de Mulhouse et établissement du groupement hospitalier de territoire « Centre Alsace ». E...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte « Rivières de Haute-Alsace » (RHA) pour les années 2017 et suivantes. Créé en 2017 dans la continuité du service « rivières » du département du Haut-Rhin, ce syndicat vise à mutualis...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune du Val d'Ajol pour la période débutant avec l'exercice 2017. Elle a porté une attention particulière à la gestion durable de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune du Val d'Ajol est pr...