342 résultats pour “Commune d'Aix en provence”

Rapport d'observations définitives n° 2024-0557 - exercices 2019 et suivants  Le Robert (21 435 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune du littoral Atlantique de 47,3 km2 de tradition agricole et de pêche avec une activité industrielle confrontée à une baisse et un ...

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0105 - compte administratif de 2020 et budget primitif de 2021 - commune en plan de redressement Le préfet de Martinique a transmis le compte administratif de 2020 et le budget primitif de 2021 de la commune du Marigot à la chambre régionale des comptes afin qu’e...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0100 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune du Marin à la chambre régionale des comptes afin qu’...

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0006 - budget primitif de 2020 Le préfet de la Martinique a saisi la chambre régionale des comptes du budget primitif de 2020 de la commune du Marigot afin qu’elle se prononce sur le déséquilibre apparent de ce budget et, s’il est confirmé, qu’elle propose à la c...

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0072 - compte administratif de 2020 et budget primitif de 2021 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2020 et le budget primitif de 2021 de la commune du Marin à la chambre régionale des comptes afin qu’...

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0063 - compte administratif de 2020 et budget primitif de 2021 - commune en plan de redressement. Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2020 et le budget primitif de 2021 de la commune du Diamant à la chambre régionale des comptes afin ...

Avis de contrôle budgétaire n° 2018-0138 - Compte administratif de 2017 et budget primitif de 2018 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a saisi du budget primitif de 2018 de la commune du Diamant la chambre régionale des comptes afin qu’elle se prononce sur le caractère suff...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0095 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune du Diamant à la chambre régionale des comptes a...

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0071 - compte administratif de 2020 et budget primitif de 2021 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2020 et le budget primitif de 2021 de la commune de Macouba à la chambre régionale des comp...

Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0009 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune de Macouba à la chambre régionale des comptes a...