475 résultats pour “contrôle hiérarchisé de la dépense”

Située au nord de la Balagne, L’Île-Rousse (3 285 habitants) constitue l’un des pôles touristiques de la Corse. Bénéficiaire du programme « Petites villes de demain », elle est engagée dans une opération de revitalisation de son territoire, qui implique la réalisation d’importants investissements su...

Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la...

Rapport d'observations définitives n° 2025-0030 - exercices 2020 et suivants Depuis 2022, les juridictions financières ont mis en place une plateforme citoyenne sur le site internet de la Cour des comptes pour recueillir les thèmes de contrôle et d’enquête proposés par les citoyens. La consultation...

Troisième commune du Var par sa population, Fréjus compte plus de 57 000 habitants.  Elle présente une situation financière tendue en raison d’un lourd programme d’investissement qui, faute d’autofinancement suffisant, induit un endettement très élevé.  L’organisation de la commande publique doit êt...

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Bourget pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sathonay-Camp pour les exercices 2019 et suivants. Située dans le nord de la métropole de Lyon, dont elle est membre, elle comptait 6 700 habitants selon le dernier recensement d...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, pour les exercices compris entre juillet 2018 et juin 2023, au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de l’association « Union sportive montalbanaise Rugby » ainsi que de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) « Union sportiv...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé, sous forme d’audit flash, les comptes et la gestion de la commune de Villeneuve-Saint-Georges. Située au sud du Val-de-Marne et limitrophe de l’Essonne, la commune compte 35 492 habitants au 1er janvier 2024. Elle comprend cinq quartiers p...

La chambre régionale des comptes de Guyane publie la synthèse annuelle 2023 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Celle-ci est élaborée sur la base déclarative...

Le contrôle de la gestion des plus de 900 agents (masse salariale de 42M€) de l’agglomération d’Agen, regroupant 44 communes et 100 000 habitants, par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine révèle plusieurs anomalies et irrégularités à corriger d’urgence.