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Commune de Saint-Priest (Métropole de Lyon). Enquête L'accès des jeunes au sport
Le contrôle de la commune de Saint-Priest s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur l’accès des jeunes de 15 à 25 ans au sport.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Bourg-lès-Valence (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-lès-Valence pour les exercices 2018 et suivant. Ce contrôle a porté sur la situation financière de la commune et...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte de Vendée Sèvre Autizes (Vendée)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
La Roche-sur-Yon Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de La Roche‑sur‑Yon (102 305 habitants) pour les exercices 2017 à aujourd’hui.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Vadans (Jura)
Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.11
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Mahina - (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Mahina aux cours des exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté sur l’environnement de la commune, le fonctionnement et l’organisation, l’information budgétaire et la fiabilité des comptes, la situation fin...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche (SDIS 07)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du service départemental d’incendie et de secours de l’Ardèche (SDIS 07) pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
L’accueil des Français en situation de handicap en Wallonie
Le droit français relatif aux personnes handicapées ne conditionne pas le financement d’un hébergement à sa localisation sur le territoire national. Un peu plus de 7 000 adultes étaient hébergés en 2022 en Wallonie. Ce constat a conduit la Cour à y consacrer une enquête spécifique. Le présent rappor...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Clichy-sous-Bois est une commune encore enclavée de 29 568 habitants à l’est du département de la Seine-Saint-Denis, marquée par la fragilité économique de sa population et engagée dans un processus de rénovation urbaine en profondeur. C’est la troisième commune de France continentale la plus pauvre...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département de la Drôme
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Drôme pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES