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2516 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Commune de Six-Fours-les-Plages (Var)
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur
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COUR DES COMPTES -
Commune de Six-Fours-les-Plages (Var)
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur
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COUR DES COMPTES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Six-Fours-les-Plages (Var)
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur
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COUR DES COMPTES -
Journées européennes du patrimoine 2024
La Chambre régionale des comptes vous accueillera pour les Journées européennes du patrimoine les 21 et 22 septembre 2024.
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Le recours aux comparaisons européennes en matière de logement
La Cour des comptes a souhaité vérifier les conditions dans lesquelles les différentes administrations intervenant dans la politique du logement utilisent les comparaisons européennes pour fonder leurs décisions et propositions d'action. La France occupe, en Europe, une situation spécifique, qui se...
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COUR DES COMPTES -
La coopération européenne en matière d’armement
La France a consacré environ 10 Md€ par an aux programmes d’armement durant la période couverte par la loi de programmation militaire (LPM) 2014-2019. Le projet de LPM en débat au Parlement prévoit une hausse de ces investissements pour la période 2019-2023 avec, en moyenne annuelle, 5 Md€ pour la d...
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COUR DES COMPTES -
La mobilisation des fonds européens en matière de recherche : les programmes Horizons 2020 et Horizon Europe
À l’aube des années 2000, l’Union européenne a adopté la stratégie de Lisbonne visant à faire de l’économie européenne « l’économie de la connaissance la plus dynamique et la plus compétitive du monde ». Depuis, le soutien à la recherche occupe une place importante dans la stratégie de l’Union, sans...
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COUR DES COMPTES -
L’institut national de la propriété industrielle
La Cour des comptes a rendu public, le 13 janvier 2015, un référé sur l’Institut national de la propriété industrielle (Inpi). La mission principale de cet institut consiste à organiser la délivrance des titres de propriété industrielle que sont les brevets, marques, dessins et modèles. À l’issue de...
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COUR DES COMPTES -
L’institut national de la propriété industrielle (INPI)
L’INPI est un établissement public dont la mission principale est d’instruire, délivrer, gérer et centraliser les droits de propriété industrielle relatifs aux brevets, marques, dessins et modèles s’exerçant sur le territoire français. Depuis trente ans, chacun des contrôles de la Cour a constaté de...
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COUR DES COMPTES -
Journées européennes du patrimoine 2023
La Chambre régionale des comptes vous accueillera pour les Journées européennes du patrimoine, les 16 et 17 septembre 2023.
CRC HAUTS-DE-FRANCE