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Région Rhône-Alpes (69) - rapport d'observations définitives 2016
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion de la région Rhône-Alpes de 2010 à 2014 et à partir de 2005 pour la construction de l’hôtel de région. Les données ont été actualisées jusqu’en 2015 afin d’inclure les derniers budgets adoptés par la région. Au 1er janvier...
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Région Auvergne - rapport d'observations définitives 2015
La chambre a procédé à l’examen de la gestion de la région Auvergne pour les exercices 2007 à 2012, certains aspects ayant, toutefois, requis l’exploitation de données plus récentes. L’analyse a porté sur la qualité de l’information financière et l’évolution de la situation financière. Elle a été él...
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Région Rhône-Alpes/La participation de la région à l'exposition universelle de Shanghai 2010 (69) - rapport d'observations définitives 2016
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, à l’examen de la gestion de la région Rhône-Alpes pour les exercices 2008 à 2014. Cet examen de la gestion a donné lieu à deux cahiers distincts. Le présent rapport examine la participation...
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Région Auvergne-Rhône-Alpes. La communication externe
La chambre a contrôlé la région Auvergne-Rhône-Alpes pour les exercices 2016 et suivants, dans le cadre d’une enquête régionale thématique sur la communication externe des collectivités locales.
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Région Auvergne-Rhône-Alpes
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion, pour les exercices 2015 à 2018, de la région Auvergne-Rhône-Alpes, créée au 1er janvier 2016 par la fusion des régions Auvergne et Rhône-Alpes.
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Rapport d’activité 2023
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) publie son rapport d’activité, annexé au rapport public annuel 2023 de la Cour des comptes.
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CDBF -
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales afin de constater le défaut d'inscription d'une dépense obligatoire au budget de la région Auvergn-Rhône-Alpes.
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Rapport d'activité 2021
Consulter le rapport d’activité de la Cour de discipline budgétaire et financière annexé au rapport public annuel 2021.
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CDBF -
Rapport d’activité 2022
La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) publie son rapport d’activité, annexé au rapport public annuel 2022 de la Cour des comptes.
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CDBF -
Rapport d'activité 2020
Consulter le rapport d’activité de la Cour de discipline budgétaire et financière annexé au rapport public annuel 2020.
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CDBF