439 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”

Rapport d'observations définitives n° 2019-0756 - exercices 2012 à 2017 La commune de Fort-de-France est, à la fois, la ville la plus peuplée de la Martinique, le chef-lieu de la préfecture et le premier pôle économique, commercial et portuaire de ce territoire. Elle est ouverte sur le tourisme et ...

La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour a...

Saint-Martin : un territoire d’expérimentation pour la gestion de la ressource en eau à l’heure du changement climatique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’a...

Rapport d'observations définitives n° 2021-0528 - exercices 2009 à 2018 La Société d’économie mixte de la ville de Fort-de-France (SEMAFF), devenue SOAME, a été créée en 1988 par la commune de Fort-de-France pour réaliser, sur mandat de la ville, à titre principal, ou d’autres collectivités, des op...

Rapport d'observations définitives n° 2024-0557 - exercices 2019 et suivants  Le Robert (21 435 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune du littoral Atlantique de 47,3 km2 de tradition agricole et de pêche avec une activité industrielle confrontée à une baisse et un ...

Rapport d'observations définitives - n° 2017-55 - Exercices 2009 et suivants - Une réponse - Saint-Anne est une commune située dans le sud de la Martinique. Elle dispose d’un haut potentiel touristique et bénéficie d’un environnement naturel exceptionnel. Toutefois, ces atouts ne permettent pas à l...

Rapport d'observations définitives n° 2021-0292 - exercices 2014 à 2020 La Caisse territoriale des œuvres scolaires (CTOS) est un établissement public administratif dépendant de la collectivité territoriale de Saint-Martin. Elle dispose de l’autonomie juridique et financière. Son activité principal...

Avis budgétaire n° 2024-0046 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 Le préfet de Martinique a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement des articles L. 1612 5 et L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales (CGCT), en raison d’un déficit du compte admi...

Rapport d'observations n° 2024-0555 - exercices 2020 et suivants Le Vauclin (8 552 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune du littoral atlantique sud de la Martinique qui s’étend sur 39,1 km². La commune fait partie de la communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Marti...