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Assistance publique – Hôpitaux de Marseille AP-HM (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2016-2020, l’Assistance-publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM). Avec un budget de près de 1,5 Md €, il s’agit du troisième centre hospitalier universitaire (CHU) de France après Paris et Lyon. Avec 16&...
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Société d'économie mixte (SEM) Avignon tourisme (Vaucluse)
La chambre a publié le 3 avril le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de l'office de la Société d'économie mixte SEM Avignon tourisme à compter de l'exercice 2010
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Commune de La Londe-les-Maures (Var)
Rapport d'observations définitives
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Conseil général du Var - Maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie (à compter de l'exercice 2009)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Vence (Alpes-Maritimes) - Compétences dans les domaines scolaire et périscolaire
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes PACA a contrôlé la gestion de la commune de Vence dans le cadre d’une enquête nationale sur les compétences scolaires et périscolaires des communes (*). Elle invite la commune à réduire ses dépenses pour sortir d’une situation f...
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Commune de Fréjus (Var)
Rapport d'observations définitives du 28-05-2014 communicable le 26-09-2014
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Communauté d’agglomération Var Estérel Méditerranée (Cavem), devenue Estérel Côte d’Azur Agglomération, à Saint-Raphaël (Var) - La prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2015-2021, la communauté d’agglomération Var Estérel Méditerranée (Cavem), devenue Estérel Côte d’Azur Agglomération en 2021, établissement de 115 000 habitants situé dans l’Est-Var. Ce contrôle s’inscrivait notam...
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Office public de l'habitat de Toulon (Var)
Rapport d'observations définitives
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Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (Cavem) (Var)
Rapport d'observations définitives 2017
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Commune de Nice (Alpes-Maritimes)
Rapport d'observations définitives
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