-
Syndicat Les Eaux de Mayotte
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° 2023-006 du 27 juin 2023 sur le budget primitif 2023 du Syndicat Les Eaux de Mayotte.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte Les eaux de Mayotte (LEMA)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n°2024-018 du syndicat mixte Les eaux de Mayotte (LEMA).
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 2020-034 sur le budget primitif 2020 du Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (SMEAM) Le budget primitif 2019 du SMEAM avait été arrêté par le préfet de Mayotte avec un déficit de 35,4M€. Conformément aux dispositions d...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Régie de l'eau de Pelleautier (Hautes-Alpes)
Régie de l'eau de Pelleautier (Hautes-Alpes) 2ème avis 2022-0098 Article L. 1612-5 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Régie de l'eau de Pelleautier (Hautes-Alpes)
Régie de l'eau de Pelleautier (Hautes-Alpes) 1er avis 2022-0098_1 Article L. 1612-5 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Régie de l'eau de Pelleautier (Hautes-Alpes)
Régie de l'eau de Pelleautier (Hautes-Alpes) Avis de contrôle budgétaire - 2022-0090- Article L. 1612-2 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM)
La chambre régionale des comptes Mayotte a contrôlé les comptes et la gestion du Syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Mayotte (SIEAM), devenu le 1er janvier 2020 Syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de Mayotte (SMEAM), établissement public en charge de l’adduction en eau ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC MAYOTTE -
Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie un avis de contrôle budgétaire sur le budget primitif 2019 du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM) ; Article L. 1612-5 du CGCT.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 21005 à 21-022 du 27 juillet 2021 sur le budget 2021 du Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte (SMEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 2020-038 d'une dépense obligatoire du budget 2020 du Syndicat mixte d'eau et d'assainissement de Mayotte
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE