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GIE Tahiti Tourisme (Polynésie française)
Examen de la gestion 2005-2011 du GIE Tahiti Tourisme
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Syndicat intercommunal des Tuamotu Gambier (SIVMTG) (Polynésie française)
La Chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal à vocation multiple des Tuamotu-Gambier -SIVMTG- sur les exercices 2018 et suivants. Ce présent rapport d’observations définitives a donné lieu à sept recommandations formulées par la Chambre.
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Lycée hôtelier de Tahiti (LHT) (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion du lycée hôtelier de Tahiti (LHT) au cours des exercices 2016 et suivants. Le contrôle a porté sur le pilotage de l’établissement, la situation financière, les formations dispensées, le personnel. Le point spécifique de l’approv...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse de prévoyance sociale : les ressources humaines (Polynésie française)
La Chambre a inscrit à son programme annuel de contrôle 2022 la gestion des ressources humaines de la Caisse de prévoyance sociale (CPS). La période examinée porte sur les exercices 2017 et suivants. La gouvernance de la Caisse a été revue par la loi du Pays n°2022-21 du 23 mai 2022. Le conseil d’a...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Lutte contre les violences faites aux femmes - Collectivité de la Polynésie française
L’étude commanditée par le ministère de la Santé de la Polynésie française intitulée « les violences envers les femmes en Polynésie française » indiquait en 2002 que celles-ci « englobent tous les actes, qui par leur menace, la contrainte ou la force, leur infligent, dans la vie privée ou publique, ...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Institut de la formation maritime - pêche et commerce (IFMPC) devenu Centre des métiers de la mer de Polynésie française (CMMPF) (Polynésie française)
Exercices 2010 à 2014
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Papeete (Polynésie française)
La Chambre territoriale des comptes de Polynésie française a inscrit à son programme 2023, le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Papeete et a procédé à ce contrôle en application de l’article L.272-5 du code des juridictions financières. L’examen des comptes du présent contrôle ...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Syndicat mixte pour la gestion du contrat urbain de cohésion sociale de l'agglomération de Papeete (CUCS) (Polynésie française)
Rapport d'observations définitives
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Collectivité de la Polynésie française - Politique sociale
La Chambre territoriale des comptes a examiné la politique sociale de la Polynésie française sur les exercices 2016 et suivants. Ce contrôle, inscrit au programme de la juridiction en 2021, a porté sur un périmètre correspondant à celui couvert par la protection sociale généralisée (santé, retraites...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Bora Bora (Polynésie française)
Rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune de BORA BORA
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