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Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.
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La gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire : mieux anticiper les risques et renforcer les stratégies
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a participé activement à une enquête nationale commune de la Cour des Comptes et des chambres régionales des comptes en procédant au contrôle coordonné de douze collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI...
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Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants.
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Commune de Cordemais (Loire-Atlantique)
La Chambre régionale des comptes Pays de la Loire a récemment contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Cordemais, qui compte 3 880 habitants. Ce contrôle, portant sur la période à partir du 1er janvier 2017, met en lumière une situation financière atypique en même temps que des voies d’am...
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Communauté de communes du Pays de Pouzauges (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (Vendée) à compter de 2017.
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Commune du Croisic (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune du Croisic pour les exercices 2016 et suivants, et, dans le cadre d’une enquête des juridictions financières (Cour des Comptes et chambres régionales des comptes), la gestion du risque d’érosion...
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La Roche-sur-Yon Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de La Roche‑sur‑Yon (102 305 habitants) pour les exercices 2017 à aujourd’hui.
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Un rapport d'observations concernant Sarthe Numérique
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte sarthois d’aménagement numérique (anciennement SmsAn, devenu Sarthe Numérique) à partir de l’exercice 2011.
Ce contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête thématique nationale ...CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté urbaine de Nantes (CUN) Nantes Métropole - Enquête Concessions d'électricité (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Rezé - Enquête Gestion du stationnement urbain (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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