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Groupement d'intérêt public (GIP) Inovalys (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Inovalys sur la période 2019 à nos jours. Il dispose d’un effectif de 550 agents et a généré plus de 31 M€ de chiffre d’affaires en 2023.
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Rapport public annuel de la Cour des comptes : Les piscines et centres aquatiques publics : un modèle obsolète
Le rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes (Tome 1, pages 497 à 516), publié le 7 février 2018, consacre un chapitre à la gestion par les collectivités publiques des piscines et centres aquatiques : « un modèle obsolète ».
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Établissement public foncier de la Vendée (Vendée)
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de l’établissement public foncier (EPF) de la Vendée pour les exercices 2012 à 2017. L’EPF de la Vendée a été créé en 2010 afin de contribuer à la construction de logements, notamment sociau...
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L’établissement public médico-social Le Littoral
La chambre régionale des comptes (CRC) des Pays de la Loire a rendu public, le 9 juin 2016, un rapport sur l’établissement public médico-social (EPMS) Le Littoral situé à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique). Avec une capacité d’accueil de 420 places, cet EPMS est un des plus importants établ...
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Établissement public angevin pour la restauration collective (Eparc) (Maine-et-Loire)
La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public angevin pour la restauration collective (Eparc) dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comptes et plusieurs chambres régionales des comptes portant sur la restauration collective au sein du b...
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Office public de l'habitat Angers Loire Habitat (Maine-et-Loire)
Opérateur historique de la ville d'Angers créé en 1929, l'office public de l’habitat (OPH) Angers Loire Habitat (ALH) est un établissement public local rattaché depuis le 1er janvier 2012 à la communauté urbaine Angers Loire Métropole. Fin 2015, l'office disposait de 11 670 logements familiaux et d...
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Office public de l’habitat (OPH) Vendée Habitat (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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Établissement public à caractère industriel et commercial Cholet Sports Loisirs (Maine-et-Loire)
Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par l’Agglomération du choletais (AdC) en 2003, Cholet Sports Loisirs (CSL) est chargé par AdC de l’exploitation du complexe sportif GlisséO qui comprend un grand centre aquatique, deux patinoires et un espace de remise en forme des équi...
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Établissement public territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de l’établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise à compter de l’exercice 2017. Ce contrôle a été le point d’entrée pour examiner, sur ce bassin ainsi que sur les départements de la Loire...
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Établissement public de santé mentale (EPSM) de la Sarthe (Sarthe)
Jugement des comptes
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