-
Département du Lot - Cahors (Lot)
Examen de la gestion Exercices 2007 à 2011
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Rabastens (Tarn)
Examen de la gestion : exercices 2009 et suivants
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Montpellier Méditerranée Métropole et commune de Montpellier (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole et Commune de Montpellier pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Saint-Rome-de-Cernon (Aveyron)
Le préfet du département de l’Aveyron a saisi la chambre régionale des comptes pour avis, en application des articles L. 1612-2 et L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Société Bas Rhône Languedoc Exploitation (BRLE)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la société Bas Rhône Languedoc Exploitation (BRLE), filiale de BRL Holding, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Curan (Aveyron)
Le préfet du département de l’Aveyron a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement des articles L. 1612-4 et L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte du bassin du Lot (SMBL)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte du bassin du Lot (SMBL) sur les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (Aude)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (SMMAR), un établissement public territorial de bassin (EPTB), pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune du Grau-du-Roi et Communauté de communes Terre de Camargue (Gard)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Grau-du-Roi et la communauté de communes Terre de Camargue pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole et Commune de Sainte-Marie-la-Mer (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes Occitanie s’est intéressée, dans le cadre d’un contrôle coordonné, aux actions entreprises par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole et la commune de Sainte-Marie-la-Mer (Pyrénées-Orientales) pour protéger le littoral.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE