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Le centre hospitalier de Cahors est l’établissement pivot du territoire de santé du Lot. Il emploie un peu plus de mille agents et dispose en 2014 d’un budget de fonctionnement proche de 85 M€ pour le budget principal (budget H « hôpital »).
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Au 31 décembre 2010, le centre hospitalier de Saint-Affrique (CHSA) compte 264 lits et places, emploie 407 salariés (ETP), dont 24 médecins et 384 personnels non médicaux, et dispose d’un budget de fonctionnement consolidé de 22 M€.
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Le centre hospitalier de Mayotte (CHM) détient le quasi-monopole de l’offre de soins sur l’île de Mayotte. Il emploie 2 251 agents et plus de 250 médecins, pour prendre en charge une population estimée entre 250 et 300 000 habitants et dont la moitié ne parle pas français.
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Le contrôle de la commune de Castres pour les exercices 2013 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la chambre régionale des comptes dédiée aux villes moyennes d’Occitanie. Il convient, dans le cadre de l’enquête, de caractériser la commune selon notamment ses évolutions démographiques...
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Le centre hospitalier de Montauban est l’établissement référent du territoire de santé du Tarn-et-Garonne. En 2013, il dispose d’une capacité d’accueil de 887 lits et places. Il intervient dans trois grands secteurs d’activités : le court-séjour MCO (301 lits et places), les soins de suite et l’hébe...
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La caisse des écoles de Tsingoni a été créée en 2017. La commune lui a progressivement transféré différentes de ses compétences. Toutefois, ces transferts restent inaboutis et une confusion entre les attributions de la caisse et celles de la commune persiste.
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Contrôle de la gestion: Exercice 2006 à 2010 dans le cadre de l'enquête sur la politique de la ville.
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Le rapport d’observations définitives de la chambre a été notifié fin juillet 2019 au président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Mayotte (CDG 976). Il est regrettable que ce rapport n’ait été présenté au conseil d’administration de l’établissement qu’en juillet 2020, soit...
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Rapport d'observations définitives concernant la mise en oeuvre, pour le département de la Haute-Garonne, des dispositifs relatifs à la politique de la ville.
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