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Rapport d'activité 2024 de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d’activité 2024.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport d'activité 2024 de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d’activité 2024.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport annuel 2024
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2024 de son rapport annuel.
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CCOGDA -
Rapport d'activité 2023
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d'activité 2023
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport annuel 2023
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2023 de son rapport annuel.
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CCOGDA -
Rapport d'activité 2022
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d'activité pour l'année 2022.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport annuel 2022
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins (CCOGDA) rend public son rapport annuel 2022. La CCOGDA a décidé de procéder, pour la première fois depuis sa création, à un contrôle spécifique des comptes et de la gestion des trois organismes de gestion ...
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CCOGDA -
Rapport annuel 2021
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend public son rapport annuel 2021, qui procède à une analyse des effets sur les comptes et la gestion de ces organismes des mesures prises en 2020 pour lutter contre l’épidémie de covid-19.
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CCOGDA -
Rapport d'activité 2021
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d'activité pour l'année 2021
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport annuel 2018
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend public son rapport annuel. Ses contrôles ont porté principalement sur l’évolution des charges de gestion entre 2011 et 2016 au sein des quatorze organismes suivants : Sacem, SACD, SCAM, ADAGP, Adami, S...
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CCOGDA