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Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
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Syndicat mixte Atlantic'Eau (Loire-Atlantique) - Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat mixte départemental Atlantic’Eau (Loire‑Atlantique), dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières ‑ Cour et chambres régionales des comptes ‑ consacrée à la gestion q...
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Syndicat mixte Vendée Eau (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte Vendée eau à compter de l’exercice 2017.
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Syndicat départemental d'alimentation en eau potable "Vendée Eau" - La Roche-sur-Yon (Vendée)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat départemental d’alimentation en eau potable « Vendée Eau » pour la période 2011-2016. La situation financière du syndicat départemental est satisfaisante grâce à une capacité d’autof...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat départemental d'eau potable Atlantic'Eau (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) des Eaux de Loire (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-03
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Syndicat départemental d'alimentation en eau potable (SIAEP) de la Vendée "Vendée Eau" (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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Syndicat intercommunal pour l'utilisation des eaux de la forêt du Mervent (Vendée)
Jugement des comptes
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La gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique sous le regard de la Cour des comptes et de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
La CRC Pays de la Loire a activement participé à une enquête sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique qui a associé la Cour des comptes et 10 CRC. Les contrôles du syndicat mixte du bassin du Lay, de l’établissement public territorial de bassin de la Sèvre Nantaise, d...
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Régie départementale des passages d'eau de la Vendée (RDPEV) (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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