-
Département de l'Eure - Aménagement numérique du territoire
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Groupement de coopération sanitaire "IRM du territoire d'Argentan-Falaise" (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du groupement de coopération sanitaire "IRM du territoire d'Argentan-Falaise" pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Groupement de coopération sanitaire (GCS) des instituts de formations paramédicales du groupement hospitalier de territoire "Les collines de Normandie" (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) des instituts de formations paramédicales du groupement hospitalier de territoire "Les collines de Normandie".
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte pour le développement d'un territoire numérique "Manche numérique" - Saint-Lô (Manche)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte pour le développement d'un territoire numérique "Manche numérique" - Saint-Lô (Manche)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Office des postes et télécommunications (OPT)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Office des postes et télécommunications (Nouvelle-Calédonie)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
Voir la publication
3
3 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La Cour des comptes publie un rapport sur les contrats de développement (exercice 2017-2022)
Malgré un contexte économique moins favorable et des freins persistants, les contrats de développement qui arrivent à terme ont constitué un apport financier significatif au territoire de Nouvelle-Calédonie.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La situation des finances publiques locales 2023 en Nouvelle-Calédonie
La chambre a analysé la situation financière de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, des communes et des syndicats en 2023. Ses travaux, réalisés entre février et mai 2024, prennent en compte un premier aperçu de l'impact des graves troubles à l’ordre public que le territoire a connu à compter du 1...
Voir la publication
3
3 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Association Arts-MC de Mézidon-Canon (Calvados)
L’association Arts-MC est chargée par la commune de Mézidon-Canon de gérer la salle de spectacles « La Loco », ouverte depuis l’année 2009 par la commune sur son territoire.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE