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Commune de Villejuif (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Villejuif pour les exercices 2014 à 2018. Au cours de cette période, la situation financière de la commune s’est redressée principalement grâce aux ressources financières supplémentaires procurées...
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Commune de Plaisir, commune de Thiverval-Grignon (Yvelines)
L’agence de l’eau Seine Normandie (AESN) a sollicité la chambre régionale des comptes, au titre de l’article L.1612-15, pour faire reconnaître une dépense obligatoire à inscrire aux budgets des communes de Plaisir et de Thiverval-Grignon (Yvelines). La demande de l’AESN portait sur le paiement de 18...
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Commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
La société de distribution de chaleur de Clichy (SDCC), a saisi la chambre, sur le fondement de l’article L.1612-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT), d’une demande d’inscription au budget de la commune de Clichy-la-Garenne (92), d’une somme de 7,37 M€ correspondant à la v...
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Commune de Torcy (Seine-et-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Torcy pour les années 2016 et suivantes.
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Commune de Sceaux (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Sceaux depuis l’exercice 2018.
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Communauté de communes Cœur d'Yvelines
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Cœur d’Yvelines à compter de 2017. La communauté de communes Cœur d’Yvelines est faiblement intégrée et exerce a minima ses compétences. Sa situation financière est très favorable avec ...
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Commune de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Située au sud-est du département de Seine-Saint-Denis, à une quinzaine de kilomètres des trois pôles économiques Paris, Roissy et Marne-la-Vallée, la commune de Montfermeil comptait 28 000 habitants au dernier décompte INSEE (2020). Après une longue période de relations institutionnelles étroites av...
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SEM de Montévrain et commune de Montévrain (Seine-et-Marne)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la société d’économie mixte de Montévrain (SEMM) et de la commune de Montévrain, pour les liens qu’elle entretient avec cette société. Créée en 1990 et détenue à près de 80 % par la commune, la SEM s’est principalement occ...
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Commune de Goussainville (Val-d'Oise)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Goussainville pour les années 2018 et suivantes. La trajectoire financière de Goussainville connait une nette dégradation en 2022, majoritairement liée à la croissance des charges de pers...
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Commune de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) - Audit flash
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé, sous forme d’audit flash, les comptes et la gestion de la commune de Villeneuve-Saint-Georges. Située au sud du Val-de-Marne et limitrophe de l’Essonne, la commune compte 35 492 habitants au 1er janvier 2024. Elle comprend c...
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