1163 résultats pour “Eau”

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion du département des Vosges sur deux thématiques, la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique ainsi que son rôle dans l’organisation des soins de premier recours. Le département est engagé dans la préservation d...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour la période 2018 à 2023. Si sa situation financière est équilibrée, l’Eurométropole ne peut cependant se dispenser d’adapter la programmation pluriannuelle de ses investissements à s...

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants de la région Grand Est. Le contrôle, uniquement thématique, a porté sur la coopération territoriale, le rôle de la région dans l’organisation territoriale des soins de premiers recours et la politique régionale de l...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Wissembourg (Bas Rhin) durant la période 2019 à 2023. La commune a retrouvé une situation financière saine en réduisant sa dette et en reconstituant sa capacité d’autofinancement. Disposant d’une fro...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Sundgau pour les exercices 2017 et suivants. Une gouvernance de qualité entoure le fonctionnement des instances et services communautaire, la CCS disposant d’effectifs en croissance pour l’exercice de compétences élargies Un...

La Chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la région de Molsheim-Mutzig pour les exercices 2015 à 2020. La communauté de communes présente une situation financière saine avec un endettement nul. L'harmonisation des ...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Wattwiller (1 668 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. La situation financière de la commune connaît depuis 2021 des difficultés qui se sont manifestées notamment par une dégradation rapid...

La communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse (CABDLSM), située dans le département de la Meuse, regroupe 33 communes pour un peu plus de 36 000 habitants. Fortement intégrée dès sa création au 1er janvier 2013, l'intercommunalité n'a pas connu, au cours de la période 2016-2020, d'évolution ...

La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole qui regroupe 57 communes et environ 121 000 habitants. L’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) a peu de marges de manœuvre pour financer sa p...