-
La gestion du réseau de transport public messin " Le Met' " (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les transports publics messins qui relèvent de la responsabilité de Metz Métropole et sont exploités par une société, les « TAMM », dont la métropole est l’actionnaire majoritaire.La fréquentation du réseau est élevée grâce notamment aux bus à gr...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Groupement d'intérêt public (GIP) Haute-Marne
La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Haute-Marne pour les exercices 2018 et suivants. Le GIP Haute-Marne, créé en 2000 en vue de la création du site de stockage géologique profond de déchets radioactifs de l’ Agence...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Office public de l'habitat (OPH) de la Meuse
L'office public de l'habitat (OPH) de la Meuse gère près de 10 000 logements et loge 16 228 personnes au 1er janvier 2019. En situation financière tendue depuis 2011, il a bénéficié d'un soutien financier important accordé dans le cadre du protocole de consolidation conclu en 2012 avec la caisse de...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Établissement public de santé mentale (EPSM) de la Marne
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM) à compter de l’exercice 2017. Le contrôle a porté sur la gouvernance et l’activité de l’établissement avec un développement spécifique sur la gestion de la cr...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Office public de l'habitat Aube Immoblier (Aube)
La chambre a publié le 8 août 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de l'Office public d'habitat Aube Immobilier pour les années 2010 et suivantes.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Meuse »
La chambre régionale des comptes a contrôlé le groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Meuse » depuis 2017. Le groupement a été institué en 2000 et a pour mission d'accompagner le projet de centre industriel de stockage géologique Cigéo, actuellement en cours de procédure de demande d'autorisat...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Office public de l'habitat de la Meuse
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Établissement public de santé mentale (EPSM) de l'Aube
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'établissement public de santé mentale (EPSM) de l'Aube durant les exercices 2016 et suivants. L'EPSM accueille environ 8 000 patients et dispose en juillet 2021 de 379 lits et places. Établissement multi sites, son siège est à Brienne-le-Château. ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Établissement public foncier de Grand Est (EPFGE) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Etablissement public territorial - Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA) (Ardennes)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST