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Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Atlantic'Eau (Loire-Atlantique) - Enquête nationale consacrée à la gestion quantitative de l'eau
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat mixte départemental Atlantic’Eau (Loire‑Atlantique), dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières ‑ Cour et chambres régionales des comptes ‑ consacrée à la gestion q...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Vendée Eau (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte Vendée eau à compter de l’exercice 2017.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat départemental d'alimentation en eau potable "Vendée Eau" - La Roche-sur-Yon (Vendée)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat départemental d’alimentation en eau potable « Vendée Eau » pour la période 2011-2016. La situation financière du syndicat départemental est satisfaisante grâce à une capacité d’autof...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat intercommunal des eaux de Wintersbourg (Moselle)
La chambre a prononcé le 7 avril 2020 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat intercommunal des eaux de Wintersbourg.
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CRC GRAND EST -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 18 septembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 10 mai 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.
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CRC GRAND EST -
Syndicat départemental d'eau potable Atlantic'Eau (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 10 mai 2019 le 2e avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.
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CRC GRAND EST -
Communauté de communes Terre d'Eau (Vosges)
La chambre a publié le 22 mars 2018 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la communauté de communes Terre d'Eau pour les années 2011 et suivantes.
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