965 résultats pour “fraude fiscale”

Ronchin, commune de près de 20 000 habitants, est située dans le département du Nord et appartient à la métropole européenne de Lille. Ses indicateurs socio-économiques ne montrent pas de fragilité particulière.

Rapport d'observations définitives En 2003, la commune de Lille a décidé d’autoriser la construction d’un casino. En 2006, elle en a confié, par un contrat de concession d’une durée initiale de 18 ans, à la société lilloise d’animation touristique (SLAT), filiale du groupe Barrière, la conception, l...

Rapport d'observations définitives Issue de la fusion au 1er janvier 2017 de deux établissements publics de coopération intercommunale préexistants, la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois (Aisne) s’étend sur 39 communes, regroupant près de 83 000 habitants, et dispose d’un budget consolid...

Issue d’une fusion décidée à la suite de l’entrée en vigueur de la loi NOTRe, la communauté de communes Senlis Sud Oise (CCSSO) rassemble environ 25 000 habitants au sein de 17 communes.

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération du Pays de Laon est composée de 38 communes regroupant une population de 43 068 habitants au dernier recensement. Elle compte 98,69 agents (en équivalents temps plein) au 31 décembre 2017. Sa ville-centre est la commune de Laon, chef-l...

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH), issue de la fusion de l’ancienne CAPH et de la communauté des communes rurales de la vallée de la Scarpe, regroupe, depuis l’adhésion de la commune d’Emerchicourt en 2019, 47 communes, compte plus de 160...

Rapport d'observations définitives La commune de Lille (Nord) comprend 238 000 habitants en 2016. Ville centre de la Métropole Européenne de Lille, elle compte en son sein deux communes associées, celle d’Hellemmes depuis 1977 et celle de Lomme depuis 2000. Son budget s’élève à 494 M€ de dépenses to...

Rapport d'observations définitives La commune de Laon, chef-lieu du département de l’Aisne, compte 25 282 habitants au dernier recensement et emploie 413,4 agents (en équivalents temps plein) au 31 décembre 2017.

Rapport d'observations définitives L’Orchestre de Picardie est l’un des deux orchestres symphoniques permanents de la région Hauts-de-France, avec l’Orchestre national de Lille. Composé de 37 musiciens, il est géré par une équipe administrative et technique de 13 salariés. C’est un orchestre itinér...

Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Loos, qui comptait 21 161 habitants en 2016, présente des indicateurs socio-économiques dégradés.