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Le comité des œuvres sociales (COS) du personnel des services du département du Pas-de-Calais, association de loi de 1901 relative au contrat d’association, a été créé en 1995. Il compte plus 7 000 adhérents. Il dispose, entre 2015 et 2020, d’un budget annuel moyen de l’ordre de 3 M€ et d’un pe...
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Rapport d'observations définitives
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SYNTHESE La chambre a examiné la gestion de la ville de Marseille à partir de l’exercice 2012. Le présent rapport est consacré à la gestion des ressources humaines. Avec plus de 12 000 agents (équivalents temps plein), la ville est, après l’Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, le deuxi...
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Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) compte, au 1er janvier 2019, 47 communes et 160 130 habitants. Pour assumer ses missions, cet ensemble intercommunal emploie, au 31 décembre 2018, 180 agents, représentant 174,92 équivalents temps ple...
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La « Caisse des oeuvres sociales du personnel de la ville de Calais et des établissements publics territoriaux de Calais et du Calaisis » est une association à but non lucratif. Elle offre un large panel de prestations d’action sociale et d’activités de loisirs aux agents, actifs et retraités, de la...
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Rapport d'observations définitives L’établissement public social et médico-social intercommunal « l’Âge bleu », dont le siège est à Mouy (Oise), est issu de la fusion, au 1er janvier 2016, des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de Mouy, Bresles et Berthecourt. F...
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