2521 résultats pour “contrôle hiérarchisé de la dépense”

Le département du Pas-de-Calais est le 7e département le plus peuplé de France. Sa population est à la fois jeune (un cinquième des habitants a moins de 18 ans), peu aisée (le taux de pauvreté[1] est de 20 %), et fragile (le taux de mortalité prématurée[2] est de 2,8 ‰), ce qui explique à la fois qu...

Le département de l’Oise, marqué par une forte composante rurale au nord et un tissu urbain de villes moyennes assez dense au sud, compte plus de 823 000 habitants et regroupe 692 communes. Sa population est plus jeune que la moyenne nationale. Les précédentes observations de la chambre sur la gest...

Le Siden-SIAN est un syndicat mixte qui exerce, pour le compte de ses adhérents, plusieurs compétences ayant trait à l’eau, principalement dans le département du Nord, mais aussi dans le Pas-de-Calais, l’Aisne et la Somme. En 2021, 644 communes et intercommunalités lui ont confié le service public i...

Contrôle budgétaire du Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) - Article L.1612-15 du CGCT

En 2023, le budget du département de l’Aisne s’élève à plus de 645 M€ de produits de gestion consolidés, dont 620 M€ pour le budget principal. La collectivité emploie plus de 2 700 agents. La fiabilité des comptes et l’information financière se sont améliorées grâce à l’expérimentation sur la certif...

Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Marcq-en-Barœul (Nord) compte près de 39 700 habitants en 2019, et s’appuie sur un budget de 37,37 M€ en dépenses réelles de fonctionnement.

Dans son précédent rapport publié fin 2011, la chambre avait formulé de nombreuses observations sur les dépenses de fonctionnement, certaines présentant des anomalies manifestes (frais de missions, régie d’avance au profit du maire, achat d’œuvres d’art…), et d’autres étant plus généralement d’un ni...

Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin, la commune de Carvin (Pas-de-Calais) compte plus de 17 000 habitants et dispose d’un budget de 17,70 M€ en dépenses réelles de fonctionnement (Compte administratif 2017 du budget principal. Si l’on ajoute les...

Rapport d'observations définitives La situation financière de la commune de Wattrelos (Nord) est caractérisée par un niveau élevé des dépenses de fonctionnement, et en particulier des charges de personnel, que le faible dynamisme de ses bases fiscales peine à compenser.

Enquête "Dépenses de personnels médical et non-médical"