884 résultats pour “territoires”

Rapport d'observations définitives

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du groupement de coopération sanitaire "IRM du territoire d'Argentan-Falaise" pour les exercices 2017 à 2021.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2017 la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) des instituts de formations paramédicales du groupement hospitalier de territoire "Les collines de Normandie".

Avis de contrôle budgétaire

Avis de contrôle budgétaire

Le périmètre géographique de la communauté d’agglomération de Bastia (CAB) est inchangé depuis 2002 et les coopérations avec les intercommunalités voisines sont limitées. En l’absence d’un projet de territoire jusqu’en 2021, l’intégration intercommunale s’est construite sur la gestion des services p...

L’association Arts-MC est chargée par la commune de Mézidon-Canon de gérer la salle de spectacles « La Loco », ouverte depuis l’année 2009 par la commune sur son territoire.

Le centre hospitalier public du Cotentin (CHPC) est un établissement public de santé situé dans le territoire de santé Nord-Ouest de la région de Basse-Normandie. L’établissement a perçu 113,2M€ de recettes de l’assurance maladie en 2012.  Depuis 2009, l’activité de l’établissement rémunérée pa...

La communauté de communes Nebbiu-Conca d’Oro (CCNCO) est un établissement public de coopération intercommunale créé en 2017 suite à la fusion de deux communautés existantes. Elle regroupe 15 communes et 7 774 habitants. Son activité se limite, pour l’essentiel, à la collecte des déchets. Le bi...

Avec une population de 7 757 habitants, Corte (Haute-Corse) est la 6ème commune de Corse. Elle est la ville centre de la communauté de communes du Centre Corse, qui comprend neuf autres communes et compte 10 085 habitants. Son territoire se situe au cœur de la montagne Corse et connaît une...