-
La reconversion des deux haras nationaux bretons (Côtes-d'Armor/Morbihan)
À la suite du désengagement de l’État, les collectivités locales ont repris la gestion des deux sites historiques des haras de Lamballe et Hennebont. Les actions de mise en valeur qu’elles ont jusqu’à présent menées ont produit des effets contrastés et devront désormais s’inscrire dans une stratégie...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Haras national d'Hennebont (Morbihan)
Le haras national d’Hennebont a été fondé en 1858 pour assurer la reproduction et l’élevage d’étalons à des fins militaires. La disparition de ce service public a conduit l’Etat à se désengager progressivement du site, puis à le céder à Lorient Agglomération et à la ville d’Hennebont en décembre 201...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Haras national de Lamballe (Côtes-d'Armor)
Le haras national de Lamballe a été fondé en 1825 pour assurer la reproduction et l’élevage d’étalons notamment à des fins militaires. La disparition de ce service public a conduit l’Etat à se désengager progressivement du site, puis à le céder en octobre 2016 au syndicat mixte du haras national de ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Les stagiaires de la chambre en 2022
Tout au long de l’année, la chambre régionale des comptes Bretagne accueille en stage des étudiants issus d’horizons variés. Sous la supervision d’un magistrat, ils apportent leur contribution aux travaux de la chambre, pour des durées qui peuvent aller d’une semaine à plusieurs mois. En 2020 et 202...
CRC BRETAGNE -
Syndicat de gestion des ordures ménagères du nord et de l'est du département de l'Eure
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du syndicat de gestion des ordures ménagères du nord et de l'est du département de l'Eure.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Les chambres régionales des comptes recrutent par la voie du concours
Conformément aux dispositions de l'article L. 221-3 du code des juridictions financières, un concours sera organisé en 2024 en vue du recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes. Les textes y afférents ont été publiés au Journal Officiel du 31 mars 2024 et mis en ligne sur le site in...
CRC BRETAGNE -
Le costume professionnel des magistrats de chambres régionales des comptes
En France, les membres des juridictions judiciaires (y compris leurs auxiliaires dont les plus connus sont les avocats) et des juridictions administratives financières (Cour des comptes et chambres régionales et territoriales des comptes) portent la robe. Ils conservent ainsi les traditions des parl...
CRC BRETAGNE -
Communauté d'agglomération de Caen-la-Mer - Caen (Calvados)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Ploërmel (Morbihan)
La commune de Ploërmel est la ville centre d’une communauté de communes qui compte 43 000 habitants. Si elle jouit d’une situation financière favorable, elle devra, pour financer son plan pluriannuel d’investissement 2024-2027, relever la fiscalité pour augmenter son épargne et moins recourir à...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE