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Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Communauté urbaine Creusot Montceau (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté urbaine Creusot Montceau pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.
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Centre hospitalier de Béthune (Pas-de-Calais)
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Centre hospitalier de Maubeuge (Nord)
Le centre hospitalier de Maubeuge (Nord) est le deuxième établissement de santé du Hainaut-Cambrésis, après celui de Valenciennes et avant celui de Cambrai. Il gère un budget consolidé de 158 M€ en 2022, emploie 2 191 agents, dont 330 médecins, pour 483 lits et places autorisés, garantissa...
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Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne (Saône-et-Loire)
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Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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Régie municipale d'électricité de Loos (Nord)
La régie municipale d’électricité de Loos (Nord) assure, depuis près d’un siècle, sur le territoire communal, l’entretien du réseau de distribution, ainsi que la fourniture d’électricité aux consommateurs finals, particuliers et professionnels. En 2021, elle a vendu 57,5 GWh d’énergie à près de...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Centre hospitalier d'Auxerre (Yonne)
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Centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Rapport d'observations définitives Sur le littoral des Hauts-de-France, le centre hospitalier de Dunkerque (CHD) est l’établissement public de santé de référence pour plus de 406 000 habitants.
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Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers concernant les exercices 2016 et suivants.
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