Rapport d'observations définitives - n° 2017-55 - Exercices 2009 et suivants - Une réponse - Saint-Anne est une commune située dans le sud de la Martinique. Elle dispose d’un haut potentiel touristique et bénéficie d’un environnement naturel exceptionnel. Toutefois, ces atouts ne permettent pas à l...
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Grand Belfort communauté d’agglomération est un établissement public de coopération intercommunale, rassemblant 53 communes et 105 000 habitants, qui couvre la majeure partie du département du Territoire de Belfort. Ce territoire présente un parc de logements vieillissant et un marché du logeme...
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La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier régional universitaire de Besançon concernant les exercices 2011 et suivants.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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