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Commune de la Bourboule (63)
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Office public d'habitations à loyer modéré - ACTIS (Grenoble) (Isère)
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Syndicat mixte du Nord Dauphiné (SMND) - Isère
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion du syndicat mixte du Nord Dauphiné (SMND) pour les exercices 2010 à 2016. Les données ont été actualisées lorsqu’elles étaient disponibles. L’objet du syndicat est la collecte et le traitement des ordures ménagè...
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Musée d'art et d'industrie de Saint-Étienne (Loire) - Enquête thématique relative à la gestion de musées
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme 2023, à une enquête thématique relative à la gestion des musées avec la section du Piémont de la Cour des comptes italienne. Cette enquête porte notamment sur le musée d’art et d’industrie (MAI) de Saint-...
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Société d'équipement de l'Auvergne (SEAu) - Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de 2017, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte « Société d’équipement de l’Auvergne » (SEAu), pour ce qui concerne les exercices 2011 à 2016. Ses observations ...
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Commune de Villefranche-Sur- Saône (69) - rapport d'observations définitives 2015
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Commune de Vienne (Isère)
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Commune d'Huez (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Huez pour les exercices 2014 et suivants en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (RLV) pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les do...
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Syndicat mixte de gestion de l’aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne (Smacfa) (Puy-de-Dôme) - Enquête maillage aéroportuaire
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte de gestion de l’aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne (Smacfa) à compter de l’exercice 2017. Les investigations ont porté plus partic...
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