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Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du centre aquatique « La Piscine » de Fécamp (Seine-Maritime)
Jugement des comptes de l'exercice 2014 - Jugement infirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2019-1763 du 18 juillet 2019.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte - Syndicat mixte des piscines de la Mure et La Motte d'Aveillans (Isère)
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Maison de retraite d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne - Syndicat d'adduction d'eau potable de Fontaine-la-Soret (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Maisons de retraite de Brionne et d'Harcourt - Communauté de communes de Brionne - Syndicat interhospitalier d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Irigny (Rhône)
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, a examiné la gestion de la commune d’Irigny pour les exercices 2010 à 2015. Ses observations portent sur la gestion budgétaire et comptable, la situation financière, les ressources humaines, la gestion de la piscine, la commande publique, et l...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Commentry (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Commentry pour la période de 2010 à 2015. Ses observations portent sur la gestion budgétaire et comptable, la situation financière, la construction et l’exploitation de la piscine municipale ai...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Crémieu et communauté de communes des Balcons du Dauphiné (Isère) - Enquête sur l'accès des jeunes au sport
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle coordonné de la commune de Crémieu et de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (CCBD), pour les exercices 2019 et suivants, concernant la thématique commune de la politique sportive sur le territoire de la commune de Crémieu, conform...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime).
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Évreux (Eure)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune d’Evreux pour les exercices 2012 et suivants.
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