-
Caisse des écoles de Corte (Haute-Corse)
La commune de Corte (Haute-Corse) compte 7 757 habitants. Elle est membre et ville centre de la communauté de communes du Centre Corse, qui regroupe neuf autres communes. Elle dispose de deux écoles publiques primaires qui accueillaient 489 élèves en 2023, ainsi qu’une école associative non con...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC CORSE -
Caisse des écoles d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
Article 1er : M. Z… est constitué débiteur de la Caisse des écoles d’Ajaccio de la somme de 1 446,20 € au titre de l’exercice 2016 augmentée des intérêts de droit à compter du 3 juin 2021 ; Article 2 : M. Z… ne pourra être déchargé de sa gestion sur l’exercice 2016 qu’...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Caisse des écoles de Calvi (Haute-Corse)
Vu le réquisitoire n° 2018-0005 en date du 23 mars 2018, par lequel le procureur financier près la chambre régionale des comptes de Corse a saisi la chambre en vue de la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire de Mme X… et de M. Y…, comptables de la caisse des écoles de Cal...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Caisse des écoles - Commune de Commelle (Isère)
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Caisse des écoles - Commune de Jaujac (Ardèche)
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Crédit municipal - Caisse de crédit municipal de Lyon (Rhône)
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Crédit municipal - Caisse de Crédit Municipal de Lyon (Rhône)
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Bastia et comptes rattachés du CCAS et de la caisse des écoles (Haute-Corse)
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Commune de l'Île-Rousse et de ses budgets annexes (CCAS et Caisse des écoles) (Haute-Corse)
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Commune de Teissières-de-Cornet (Cantal)
La Caisse des dépôts et consignations a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l'inscription d'une dépense d'un montant de 2032 euros au budget de la commune de Teissières-de-Cornet.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES