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La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public administratif Territoire, ressource, arts et culture Échirolles (EPA le TRACé). Cet établissement est entré en activité le 1er mars 2021. Il est né de la fusion des musé...
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La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de Travail et Culture (TEC) pour les exercices 2013 à 2015. Les données ont été actualisées lorsqu’elles étaient disponibles.
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Dotée d’un budget de 44 M€ en fonctionnement et en investissement en 2024, la politique en faveur de la culture, du patrimoine et du rayonnement est le troisième poste de dépenses de la commune et intègre une part importante de subventions versées. Elle est le fruit d’un volontarisme politique munic...
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L’orchestre national de Bretagne (ONB) est une association fondée en 1989 qui compte 38 musiciens et a été le treizième orchestre labellisé « Orchestre national en région » par le ministère de la culture, en octobre 2019. Lire l'Essentiel du rapport
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Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (contrôle des actes budgétaires, contrôle des comptes et de la gestion, évaluation des politiques publiques) ainsi que le rôle du ministère public.
Labellisée « petite cité de caractère », la commune de Guingamp (environ 7 000 habitants) possède un riche patrimoine historique. Ayant intégré Guingamp-Paimpol Agglomération en 2017, la collectivité emploie une centaine d’agents et disposait d’un budget annuel de 10 M€ en fonctionnem...
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Ce rapport est l’occasion de présenter l’organisation de la chambre (moyens mis à disposition des sections territoriales, ressort géographique et organismes soumis au contrôle juridictionnel), ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes e...