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Commune de Fort-de-France (Martinique)
Rapport d'observations définitives n° 2019-0756 - exercices 2012 à 2017 La commune de Fort-de-France est, à la fois, la ville la plus peuplée de la Martinique, le chef-lieu de la préfecture et le premier pôle économique, commercial et portuaire de ce territoire. Elle est ouverte sur le tourisme et ...
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CRC MARTINIQUE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 8 de la Martinique
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour a...
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CRC MARTINIQUE -
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique
« [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement.
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Commune du Vauclin (Martinique)
Rapport d'observations n° 2024-0555 - exercices 2020 et suivants Le Vauclin (8 552 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune du littoral atlantique sud de la Martinique qui s’étend sur 39,1 km². La commune fait partie de la communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Marti...
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CRC MARTINIQUE -
Centre communal d'action sociale de Fort-de-France (Martinique)
Rapport d'observations définitives n° 2022-0589 - exercices 2015 et suivants La chambre régionale des comptes de Martinique a contrôlé le centre communal d’action sociale (CCAS) de Fort-de-France au titre des exercices 2015 à 2021. Outre ses missions obligatoires, le CCAS assure également des mis...
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CRC MARTINIQUE -
Accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes - Cahier territorial Martinique
La chambre régionale des comptes de la Martinique a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur l’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes conduite par une formation inter-juridictions associant la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Le cahi...
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CRC MARTINIQUE -
Accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes - Cahier territorial Martinique
La chambre régionale des comptes de la Martinique a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur l’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes conduite par une formation inter-juridictions associant la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Le cahi...
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (Martinique)
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CRC MARTINIQUE -
Semaff devenue Soame (Martinique)
Rapport d'observations définitives n° 2021-0528 - exercices 2009 à 2018 La Société d’économie mixte de la ville de Fort-de-France (SEMAFF), devenue SOAME, a été créée en 1988 par la commune de Fort-de-France pour réaliser, sur mandat de la ville, à titre principal, ou d’autres collectivités, des op...
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CRC MARTINIQUE -
Collectivité territoriale de la Martinique
Rapport d'observations définitives n° 2021-0641 - exercices 2015 à 2020 La chambre régionale des comptes de Martinique a contrôlé la gestion de la collectivité territoriale de Martinique (CTM) créée fin 2015, consécutivement à la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collec...
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CRC MARTINIQUE