Eric Morel
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Cabinets de conseil : les enjeux du rapport présentés à la presse
La Chambre régionale des comptes Occitanie a organisé une conférence de presse, mercredi 11 juin, à son siège de Montpellier, suite à la parution du rapport public thématique sur « Le recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil ».
CRC OCCITANIE -
Le recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil
En réponse à une proposition issue de sa plateforme citoyenne, la Cour des comptes publie une enquête sur le recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales.Conduit par les chambres régionales et territoriales des comptes d’Occitanie, de Nouvelle-Aquitaine, de Provence-Alpes-Côte d’Azu...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Marseille (Bouches-du-Rhône) Le recours aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé pour les exercices 2019 à 2023, la commune de Marseille dans le cadre d’une enquête interrégionale portant sur le recours aux cabinets de conseil pour des prestations intellectuelles. La majorité des prestations consiste à accomp...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Conseil départemental de l'Hérault - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de l’Hérault (CD 34) au titre de l’exercice 2019 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prest...
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CRC OCCITANIE -
Courrier au congrès de la Nouvelle-Calédonie relatif aux collaborateurs de cabinet et aux groupes d'élus
Conformément à l’article LO 262-43-2 du code des juridictions financières, et considérant les contrôles qu’elle a réalisé, la chambre a porté à la connaissance du congrès par courrier du 18 décembre 2024 la nécessité d’améliorer les règles de droit régissant les collaborateurs de cabinet et de ...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Installation de Zian Roch, conseiller président et doyen
Installation de Zian Roch, conseiller président et doyen
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Béziers (Hérault) - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Béziers - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la commune de Toulouse, dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Département de la Haute-Garonne - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé le département de la Haute-Garonne dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs, au titre des exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE