265 résultats pour “Eau”

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

Avec 35 364 habitants au 1er janvier 2025, la commune de Roanne est la troisième plus importante du département de la Loire. Sa population est en légère augmentation, après une période continue de baisse depuis les années 1970 (55 000 habitants en 1975). Elle est la ville‑centre de la communauté d’a...

L'EPA France est chargé de l'aménagement de la zone du Val d'Europe, secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, situé autour des parcs d'attraction Euro Disney. Il agit dans le cadre de la convention de la société avec les pouvoirs publics, qui confie à Euro Disney un pouvoir de décision tr...

La société anonyme d’habitations à loyer modéré « Le Cottage social des Flandres » gère un parc de 7 500 logements situés essentiellement dans l’agglomération dunkerquoise. Concernée par les dispositions légales qui imposent aux organismes gérant moins de 12 000 logements de se regrouper, elle fait ...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé le département de la Dordogne. Elle examine, entre autres sujets, l’opération de contournement de Beynac, répondant ainsi à une demande issue de la campagne de participation citoyenne 2023.

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Garges-lès-Gonesse pour les exercices 2019 et suivants

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Semur-en-Auxois pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

L'École de l'Air et de l'Espace est chargée de la formation militaire initiale des officiers de l'Armée de l'Air et de l'Espace. Elle est aussi un organisme d'enseignement supérieur qui dispense à une grande partie de ses élèves une formation universitaire diplômante. En 2019, le choix a été fait d'...

La Cour des comptes publie des observations définitives sur l’organisation budgétaire de la mission Défense, principale composante du budget du ministère des armées et quatrième mission du budget général par la taille (54,8 Md€ en 2023). Les travaux de la Cour ont cherché à apprécier dans quelle mes...

À la demande de la commission des finances nationales de l’Assemblée nationale, la Cour a examiné l’impact des réformes récentes des impôts locaux sur les contribuables locaux, ménages et entreprises, les collectivités territoriales, ainsi que l’État et les finances publiques prises dans leur ensemb...