-
Commune de Chiconi (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitive de la commune de Chiconi. La commune de Chiconi comptait 8 295 habitants au 1er janvier 2017. 1 801 enfants sont scolarisés dans l’une de ses 8 écoles publiques à la rentrée 2023-2024.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Commune de Saint-Ay (Loiret)
L’essentiel : La commune de Saint-Ay, située dans le Loiret, a connu jusqu’à une période récente une situation financière satisfaisante, sans doute due à sa prudence en matière d’investissement, limitée à des dépenses d’entretien. Ses difficultés financières en 2022 l’ont conduite à infléchir ses ch...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Le Centre national de la musique
Le Centre national de la musique (CNM) est né en janvier 2020 de la fusion entre le Centre national de la chanson et quatre autres associations. Son objectif initial consistait à rassembler les acteurs d’une filière musicale complexe, frappée par la crise du disque et le téléchargement illégal. Para...
Voir la publication
5
5 Documents
COUR DES COMPTES -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations
La chambre régionale des comptes Hauts-de-France publie sa synthèse annuelle de suivi des recommandations, prévue par la loi NOTRé, pour la campagne 2023-2024. Elle porte sur les observations définitives 2023 de la chambre sur les collectivités, intercommunalités et sociétés d'économie mixte, un an...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté de communes Inter Caux Vexin (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Inter Caux Vexin.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Saint-Uniac (Ille-et-Vilaine)
La commune de Saint-Uniac (521 habitants) connaît depuis 1999 une progression significative de sa population, qui a augmenté de 48,9 % en plus de 22 ans. Sa population active, relativement jeune, exerce principalement dans les pôles d’activité de la métropole de Rennes, de Montauban-de-Bretagne, de ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Commune de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé, sur la période débutant à 2018, les comptes et la gestion de la commune de Bourbonne-les-Bains (moins de 2 000 habitants) qui subit une baisse continue de sa population et les contrecoups du tassement de son activité thermale. Ville thermale et...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Rapport d'activité 2024 de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport d’activité 2024.
Voir la publication
2
2 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
L’information budgétaire et financière produite par la commune de Gardanne manque de fiabilité et une amélioration du contrôle interne s’avère indispensable. La commune exerce des activités qui ne relèvent pas de sa compétence, par l’intermédiaire de la société d’économie mixte SEMAG.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de La Possession - Cahier 2 : ZAC « Moulin Joli » (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations de la commune de La Possession. La commune de La Possession a créé en 1997 la ZAC « Moulin Joli » qui est l’opération d’aménagement la plus vaste de La Réunion. Outre son étendue de 172 hectares (ha), elle se distingue p...
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION