811 résultats pour “fours industriels européens four induction”

La chambre régionale des comptes a contrôlé Sorégies, société anonyme d’économie mixte locale, créée par le syndicat Énergies Vienne, qui est l’une des dix plus importantes entreprises locales de distribution de gaz et d’électricité du pays. Sorégies est à la tête d’un groupe de sociétés, interven...

Dans le cadre de l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes d’Île‑de-France a examiné l’activité et la gestion de l’association de l’aquifère des calcaires de Champigny-en-Brie « AQ...

Créés en France en 1791, les droits de succession imposent la part d’héritage nette reçue par chaque héritier, en fonction de son lien de parenté avec le défunt. Méconnus et impopulaires auprès des Français, ils sont jugés favorablement par la théorie économique en raison de leur fonction redistribu...

Le contrôle de l’Opéra national de Bordeaux (ONB) par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine identifie plusieurs enjeux pour l’avenir de cet opéra labellisé « Opéra national en région », qui dispose de trois forces artistiques permanentes (ballet, chœur et orchestre national B...

Le Service à compétence nationale (SCN) regroupe, depuis 1999, les musées et domaines des châteaux de Compiègne et Blérancourt qui abritent un musée franco-américain. Directement rattaché au ministère de la Culture, ce service est le plus important en termes d'effectifs et de budget des SCN gestionn...

Marqué par la concentration des populations et des activités économiques, le littoral régional est exposé à des vulnérabilités que le changement climatique va intensifier. Pourtant, la politique littorale régionale reste peu lisible, partagée entre ambitions économiques et écologiques. La prédominan...

Entre 2020 et 2024, la chambre régionale des comptes Corse a contrôlé onze entités en charge de la prévention et de gestion des déchets. Compte tenu des enjeux environnementaux et financiers associés à l’exercice de cette compétence, le présent rapport thématique régional dresse la synthèse des obse...

L’association « Agence parisienne du climat » (APC), créée en 2010, compte notamment parmi ses membres fondateurs la Ville de Paris qui s’appuie sur elle pour mettre en œuvre les objectifs de son plan climat de 2007. Elle est un guichet unique pour les différents dispositifs, tant nationau...

Accréditée par les Nations unies comme institution nationale de promotion et de protection des droits de l'Homme, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) conseille les pouvoirs publics par ses rapports et ses avis thématiques. Le contrôle de la Cour des comptes a mis en év...

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie son rapport d’observations définitives concernant le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) de La Réunion.