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Commune du Mans (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Mans (147 983 habitants au 1er janvier 2023) à compter de l’exercice 2018.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Louvetot (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Louvetot.
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CRC NORMANDIE -
La politique de lutte contre le cancer en Polynésie française
La chambre territoriale des comptes de Polynésie française a inscrit à son programme 2024, une enquête sur la politique de lutte contre le cancer de l’année 2018 jusqu’à la période la plus récente. Le nombre moyen annuels de cancers a progressé continuellement depuis 1985 tant en Polynésie françai...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Mahina - (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Mahina aux cours des exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté sur l’environnement de la commune, le fonctionnement et l’organisation, l’information budgétaire et la fiabilité des comptes, la situation fin...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Établissement portuaire de Saint-Martin
Avis budgétaire n° 2024-0033 - budget primitif de 2024 (2e avis) Saisie par le préfet délégué de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin du budget primitif de 2024 de l’établissement portuaire de Saint-Martin en raison de son déséquilibre, la chambre régionale des comptes a, dans un premier avis, ...
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CTC SAINT-MARTIN -
Saumur Val de Loire Agglomération (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire (Maine-et-Loire) pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Régie dieppoise pour les activités portuaires (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la régie dieppoise pour les activités portuaires.
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CRC NORMANDIE -
Association Confluences (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Confluences pour les exercices 2018 à 2022.
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CRC OCCITANIE -
Groupement d'intérêt public (GIP) Inovalys (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Inovalys sur la période 2019 à nos jours. Il dispose d’un effectif de 550 agents et a généré plus de 31 M€ de chiffre d’affaires en 2023.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune d'Avrillé (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Avrillé (Maine-et-Loire) sur les années 2017 et suivantes.
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CRC PAYS DE LA LOIRE