-
Office public départemental de l'habitat Cantal Habitat
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat (OPH) du Cantal, dénommé Cantal Habitat, pour les exercices 2019 et suivants. En raison d’un contrôle récent du même office par l’Agence nationale de contrôle du l...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Journées européennes du Patrimoine 2024
A l'occasion des journées européennes du patrimoine, la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté ouvrira ses portes au public le dimanche 22 septembre 2024.
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Métropole Rouen Normandie (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la métropole Rouen Normandie.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Saint-Priest (Métropole de Lyon). Enquête L'accès des jeunes au sport
Le contrôle de la commune de Saint-Priest s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur l’accès des jeunes de 15 à 25 ans au sport.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Saint-François (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2024-0071 - budget primitif de 2024 Le préfet de Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes en raison de l’absence de transmission du budget primitif de 2024 de la commune de Saint-François afin de formuler des propositions pour le règlement du budget.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GUADELOUPE -
Lycée Aristide Briand et Greta des Portes Normandes (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du lycée Aristide Briand et du Greta des Portes Normandes (GPN).
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Louvetot (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Louvetot.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de La Cavalerie (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de La Cavalerie pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Région Auvergne-Rhône-Alpes. La communication externe
La chambre a contrôlé la région Auvergne-Rhône-Alpes pour les exercices 2016 et suivants, dans le cadre d’une enquête régionale thématique sur la communication externe des collectivités locales.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES